NOS
MENTIONS
LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site ZURFLÜH-FELLER l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Edition du site

Le présent site, accessible à l’URL www.zurfluh-feller.fr (le « Site »), est édité par la SAS ZURFLUH FELLER , société au capital de 3 000 000 euros, inscrite au R.C.S. de BELFORT sous le numéro 876 750 043 R.C.S. Belfort, dont le siège social est situé au 11 rue des Herbiers 25190 NOIREFONTAINE, représenté(e) par xxx XXX dûment habilité(e) 

SIRET : 87675004300021

TVA intracommunautaire : FR81876750043. 

Hébergement

Ce site est hébergé en France par la société OVH, SASU au capital de 10 174 560 € immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LILLE sous le numéro SIREN 424 761 419 (Code APE 2620Z – N°TVA : FR 22-424-761-419), dont le siège social est sis 2 Rue Kellermann à ROUBAIX (59100).

Création du site : Business Web Agence

Nous contacter 

Par téléphone : +33381993300 

Par email : std@zurfluh-feller.com 

Par courrier : 11 rue des Herbiers 25190 Noirefontaine FRANCE 

Données personnelles 

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des clients et des commandes. Ces données ne seront pas transmises à des tiers. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en nous écrivant à std@zurfluh-feller.com. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

LOI APPLICABLE

Le Site est soumis à la loi française. Toute utilisation du Site doit être conforme à la loi française et aux traités nationaux et internationaux applicables en la matière et sera réputée être intervenue sur le territoire français. Tout accès et/ou utilisation du Site vaut acceptation expresse et sans réserve des Conditions Générales.

Les Conditions Générales régissent l’accès et l’utilisation du Site et ont pour objet de définir les modalités et les conditions d’utilisation du Site.